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Assurances AMI TV

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Glossaire

  • Objet d'art

    Les biens qui n’ont pas de valeur d’usage, comme les objets de collection peuvent être assurés sur la base d’une valeur agréée, fixée à dire d’expert, convenue entre les parties. Cette valeur doit correspondre à la valeur marchande actuelle de biens identiques ou similaires.
  • Objets confiés (assurance des)

    Cette garantie concerne les biens confiés à une entreprise, pour les garder, les transformer ou les vendre. Elle peut revêtir deux formes. La garantie peut être limitée à la responsabilité de gardien du détenteur des objets, ce qui exclut leur perte imputable à un cas de force majeure. Elle peut prendre la forme d’une assurance de choses, sans recherche de responsabilité en cas de sinistre. C’est cette dernière forme qui est à privilégier pour éviter tout conflit en cas de sinistre et le...
  • Origine des dommages

    De l'origine du dommage découle la nature de la garantie dans le domaine de la responsabilité civile. On fait principalement la distinction entre exploitation et produits ou services livrés.

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